Politique de confidentialité

Responsable du traitement

David Arnaud Pelerin, entrepreneur individuel — SIRET 398 603 548 00056. Contact : contact@noesisnews.fr.

Données collectées

• Newsletter : adresse email (consentement explicite à l'inscription).
• Achat formation : email, prénom, données de paiement (traitées par Stripe, jamais stockées par nous).
• Compte dashboard : email, mot de passe haché, formations achetées.
• Contact : email et contenu du message envoyés via le formulaire.
• Logs techniques : adresse IP, user-agent, conservés brièvement pour la sécurité (anti-abus).

Bases légales (RGPD art. 6)

• Newsletter : consentement (art. 6.1.a).
• Formations : exécution du contrat (art. 6.1.b).
• Logs sécurité : intérêt légitime (art. 6.1.f).
• Obligations comptables : obligation légale (art. 6.1.c).

Durées de conservation

• Email newsletter : tant que tu es abonné, supprimé sous 30 jours après désabonnement.
• Compte client / formations : durée du compte + 3 ans après dernière connexion.
• Factures : 10 ans (obligation comptable, art. L123-22 Code de commerce).
• Logs techniques : 12 mois maximum.
• Messages contact : 3 ans après le dernier échange.

Sous-traitants

• Vercel (hébergement site, USA — Data Processing Addendum + clauses contractuelles types).
• Supabase (base de données, région Europe / Francfort).
• Resend (envoi d'emails).
• Stripe (paiements, certifié PCI-DSS).
• Anthropic (génération de contenu IA, USA — DPA).

Transferts hors Union européenne

Vercel et Anthropic sont situés aux États-Unis. Les transferts sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne (décision 2021/914) et, le cas échéant, par le Data Privacy Framework.

Cookies

Noésis n'utilise aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers. Seuls des cookies fonctionnels strictement nécessaires sont posés (session admin, session compte dashboard). Ces cookies sont exemptés de consentement (CNIL, délibération n° 2020-091).

Voir le détail sur la page Cookies.

Tes droits (RGPD)

Tu disposes des droits suivants, exerçables par email à contact@noesisnews.fr :

• Accès, rectification, effacement de tes données.
• Portabilité (export au format machine-lisible).
• Limitation et opposition au traitement.
• Retrait du consentement à tout moment (lien de désabonnement dans chaque email).

Si tu estimes que tes droits ne sont pas respectés, tu peux introduire une réclamation auprès de la CNIL : cnil.fr/fr/plaintes.